1. Propriété
Le présent site est la propriété de l’ Entreprise Individuelle de Stéphane Champavert (Yaka Vélo), inscrite au et domiciliée à 73100 Aix-les-bains / France.
Yaka Vélo est une marque déposée et enregistrée à l’INPI le 23/06/2022 (Numéro : 4879246)
Produits et services : Classe 39 : services de logistique en matière de transport.
Historique : Publication : BOPI 2022-28 du 15/07/2022
Enregistrement sans modification : BOPI 2022-41 du 14/10/2022
2. Intervenant
Propriétaire :
– Stéphane Champavert
– e-mail : contact@yakavelo.fr
Responsable de la publication, Administration, Conception et réalisation :
Stéphane Champavert
3. Hébergement
Le présent site web et le nom de domaine yakavelo.fr sont hébergés par la société
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE) – Suisse
Site créé avec WordPress (thème Twenty Nineteen).
4. Gestion des données personnelles
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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